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LA MAISON DU BIEN ETRE LE BIEN ETRE EST DANS LA NOIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU BIEN ETRE LE BIEN ETRE EST DANS LA NOIX
Bernard Planche

Numéro de dépôt :
3286601
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014
LA MAISON DU BIEN ETRE LE BIEN ETRE EST DANS LA NOIX de Bernard Planche

Présentation de la marque LA MAISON DU BIEN ETRE LE BIEN ETRE EST DANS LA NOIX

Déposée le 13 avril 2004 par Bernard Planche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU BIEN ETRE LE BIEN ETRE EST DANS LA NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est Bernard Planche domicilié(e) L'Etang,24150 NABIRAT - 24150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Planche domicilié(e) l'Etang,24150 NABIRAT - 24150 - France.

La marque LA MAISON DU BIEN ETRE LE BIEN ETRE EST DANS LA NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286601.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU BIEN ETRE LE BIEN ETRE EST DANS LA NOIX est expirée depuis le 13 avril 2014.

Bernard Planche a également déposé les autres marques suivantes : Halle Paysanne des produits fins du Terroir , LE MUSEE DE LA NOIX DE LA TRUFFE – DE LA CHATAIGNE , LA MAISON DE LA FRAISE LE BIEN ETRE EST DANS LA FRAISE FRAISES DU SARLADAIS , LA BOUTIQUE DU PANIER GOURMET Restaurant du Panier Gourmet La Boutique de la Cave du Gourmet


Bernard Planche - L'Etang,24150 NABIRAT - 24150 - France


Bernard Planche - l'Etang,24150 NABIRAT - 24150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Cerneaux de noix sous toutes ses formes, bruts et enrobes, noix en coque, châtaigne, confiserie, pâtisserie, huiles comestibles, eaux de noix, fruit secs légumes frais ou gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; gelées confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, saghou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux et malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.